Spécialités

Droit des sociétés

Droit du sport

Droit commercial

Droit pénal des affaires

Droit immobilier

Contentieux des affaires

Droit fiscal

Droit de la famille

Droit des sociétés

De la création d’entreprises au développement en France et à l’étranger de leur activité, nous accompagnons, conseillons et assistons les dirigeants dans l’élaboration et l’exécution de leurs stratégies, dans la réalisation de l’ensemble des opérations juridiques nécessaires à la vie sociale et aux challenges de l’entreprise.

Nous apportons une expertise sur mesure et concevons une documentation juridique techniquement sécurisée permettant de traiter dans des délais restreints les opérations projetées par nos clients.

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  • La création et le suivi juridique des sociétés, 
  • Le conseil en matière d’opérations sur capital, 
  • Les opérations de restructuration, 
  • La mise en place de « management package » pour les dirigeants,
  • L’assistance dans le cadre des règles de gouvernance ou de compliance,
  • Le conseil dans des situations conflictuelles entre associés impliquant des problématiques de droit des sociétés, 
  • Le conseil et l’assistance dans la préparation et la réalisation des opérations de cessions d’entreprise ou d’acquisition (politique de croissance externe, capital-transmission, vente, apport partiel d’actif, cession d’actifs, joint-ventures, fusion, etc.), 
  • Recommandations sur l’ingénierie juridique à mettre en place et les différentes phases des opérations (lettres d’intention, term sheets, organisation et suivi des data room, audits d’acquisition, protocole de cession, convention d’earn out, pacte d’actionnaires, convention de garantie d’actif et de passif etc.), 
  • Assistance dans la mise en place de la stratégie au cours des négociations ; 
  • Emission de valeurs mobilières complexes (actions de préférence, obligations convertibles ou remboursables, etc.)

Nous apportons une expertise sur mesure et concevons une documentation juridique techniquement sécurisée permettant de traiter dans des délais restreints les opérations projetées par nos clients.

Droit commercial

De la création d’entreprises au développement en France et à l’étranger de leur activité, nous accompagnons, conseillons et assistons les dirigeants dans l’élaboration et l’exécution de leurs stratégies, dans la réalisation de l’ensemble des opérations juridiques nécessaires à la vie sociale et aux challenges de l’entreprise.

Nous apportons une expertise sur mesure et concevons une documentation juridique techniquement sécurisée permettant de traiter dans des délais restreints les opérations projetées par nos clients.

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  • La création et le suivi juridique des sociétés, 
  • Le conseil en matière d’opérations sur capital, 
  • Les opérations de restructuration, 
  • La mise en place de « management package » pour les dirigeants,
  • L’assistance dans le cadre des règles de gouvernance ou de compliance,
  • Le conseil dans des situations conflictuelles entre associés impliquant des problématiques de droit des sociétés, 
  • Le conseil et l’assistance dans la préparation et la réalisation des opérations de cessions d’entreprise ou d’acquisition (politique de croissance externe, capital-transmission, vente, apport partiel d’actif, cession d’actifs, joint-ventures, fusion, etc.), 
  • recommandations sur l’ingénierie juridique à mettre en place et les différentes phases des opérations (lettres d’intention, term sheets, organisation et suivi des data room, audits d’acquisition, protocole de cession, convention d’earn out, pacte d’actionnaires, convention de garantie d’actif et de passif etc.), 
  • Assistance dans la mise en place de la stratégie au cours des négociations ; 
  • Emission de valeurs mobilières complexes (actions de préférence, obligations convertibles ou remboursables, etc.)

 

Nous apportons une expertise sur mesure et concevons une documentation juridique techniquement sécurisée permettant de traiter dans des délais restreints les opérations projetées par nos clients.

Droit immobilier

Nous intervenons, tant en conseil qu’en contentieux, aux différents stades d’une opération immobilière, de nature publique ou privée, de sa conception à sa réalisation ainsi que pour sa commercialisation et sa gestion, outre le traitement des responsabilités et garanties associées à l’acte de construire.

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  • Droit des baux commerciaux
  • Rédaction, négociation, conclusion, renouvellement, 
  • Cession
  • Contentieux
  • Droit de la copropriété
  • Préparation ou contestation d’assemblées générales de copropriétaires
  • Litiges entre copropriétaires
  • Assistance de syndics de copropriété
  • Droit de l’immobilier
  • Conception et financements de montages immobiliers
  • Rédaction de contrats (cession de parts de SCI, de fonds de commerce, apport partiel d’actifs, baux, maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’oeuvre…)

Droit fiscal

Nous conseillons et représentons les personnes physiques et morales et les accompagnement à tous les stades du contentieux fiscal.

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  • Fiscalité nationale et internationale de groupes français ou internationaux et de leurs restructurations
  • Fiscalité des produits financiers
  • Fiscalité immobilière
  • Fiscalité de la recherche et de la propriété industrielle
  • TVA
  • Assistance aux contrôles fiscaux, et contentieux fiscal
  • Fiscalité patrimoniale
  • Fiscalité des dirigeants de sociétés
  • Fiscalité des non-résidents

Droit du sport

Les avocats représentent les sportifs devant les juridictions fédérales, administratives et judiciaires et assurent le suivi de leur carrière. Ils interviennent en matière de rédaction de contrats, sponsoring et merchandising, relations avec les agents et les clubs.

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  • Fiscalité nationale et internationale de groupes français ou internationaux et de leurs restructurations
  • Fiscalité des produits financiers
  • Fiscalité immobilière
  • Fiscalité de la recherche et de la propriété industrielle
  • TVA
  • Assistance aux contrôles fiscaux, et contentieux fiscal
  • Fiscalité patrimoniale
  • Fiscalité des dirigeants de sociétés
  • Fiscalité des non-résidents

Droit pénal

Victime ou mis en cause, nous intervenons à tous les stades de la procédure pénale.

En pénal des affaires, les avocats conseillent et représentent les personnes physiques et morales notamment pour des affaires de trafic d’influence, corruption, favoritisme détournement de fonds publics, mises en cause d’élus.

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Contentieux des affaires

Nous intervenons devant le Tribunal pour enfants et le Juge pour affaires familiales en matière de protection de l’enfant, divorces et successions.

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Droit de la famille

Nous intervenons devant le Tribunal pour enfants et le Juge pour affaires familiales en matière de protection de l’enfant, divorces et successions.

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  • Divorce
  • Enfant et séparation
  • Autorité parentale
  • Régimes matrimoniaux
  • Liquidation et partage
  • Tutelle et curatelle
  • Abus de faiblesse
  • Défense de la paternité
  • Résidence alternée
  • Filiation